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Conditions d'utilisations

Les présentes Conditions d'utilisation ainsi que toutes les conditions supplémentaires, telles que modifiées en tant que de besoin, régissent l'utilisation que vous faites des produits ou services en ligne.

Les présentes conditions d'utilisation constituent un contrat ayant force obligatoire entre vous-même et Basketball Pro Management. En utilisant les services Basketball Pro Management, vous déclarez que vous êtes majeur ou que vous avez examiné le présent contrat avec votre parent ou tuteur et qu'il ou elle accepte ces conditions d'utilisation en votre nom et assume l'entière responsabilité de votre respect de celles-ci. Vous convenez que vous disposez, et/ou votre parent ou tuteur disposent, de l’entière capacité et des compétences nécessaires pour accepter les dispositions, conditions, obligations, faire les déclarations et assumer les responsabilités énoncées dans les présentes conditions d'utilisation et pour respecter et se conformer à ces conditions d'utilisation.

Vous vous engagez à consulter périodiquement les conditions d'utilisation pour vous tenir au courant des nouvelles informations et modifications. Basketball Pro Management est libre de modifier à tout moment les Conditions d'Utilisation. Les révisions de conditions régissant l'utilisation de services existants de Basketball Pro Management.



I. Compte Basketball Pro Management

L'accès à certains services Basketball Pro Management et leur utilisation requièrent de posséder un compte Basketball Pro Management. Un seul compte par personne est autorisé. Si vous avez des questions concernant l'enregistrement d'un compte, n'hésitez pas à contacter l'administrateur du site à l'adresse : admin@basketball-pro-management.com .

Pour créer un compte Basketball Pro Management, vous devez disposer d'une adresse e-mail et fournir des informations véridiques et précises. Vous devez être autorisé à utiliser le service Basketball Pro Management auquel vous vous inscrivez. Il est aussi requis, de créer un "pseudo" et/ou un "avatar" pour vous représenter dans le jeu et en ligne. Les pseudos et les avatars sont liés à votre compte. Vous ne pouvez employer un pseudo ou un avatar qui est déjà employé par quelqu'un d'autre, qui est vulgaire ou injurieux ou qui enfreint de toute autre manière les conditions d'Utilisation.

Vous êtes seul responsable de toute l'activité de votre compte. Votre compte peut être résilié si quelqu'un d'autre l'utilise dans le cadre d'une activité qui enfreint les conditions d'utilisation ou est de toute autre manière irrégulière ou illégale. Vous ne devez pas révéler le mot de passe de votre compte à un tiers. Basketball Pro Management ne vous demandera jamais de révéler votre mot de passe et ne prendra jamais l'initiative de vous contacter pour vous demander les aide-mémoire associés à votre mot de passe.


II. Contenu

Par "Contenu" sur les Services Basketball Pro Management on entend tout logiciel, technologie, texte, billet publié sur des forums de discussion, composant d'interface graphique, message, lien, e-mail, musique, son, graphisme, images, vidéo, code et tout matériau audiovisuel ou autre apparaissant sur, émanant de ou envoyé sur les services Basketball Pro Management, ainsi que la conception et l'aspect du site internet. L'intégralité du contenu est la propriété de Basketball Pro Management et de sa société Umix.



III. Droits

Par "droits", on entend les droits sous licence qui vous sont accordés, attribués ou fournis et/ou que vous achetez en vue d’accéder en ligne ou hors ligne à des éléments ou caractéristiques de produits et/ou services Basketball Pro Management, et/ou d’utiliser ces éléments ou caractéristiques en ligne ou hors ligne. Les droits comprennent, à titre indicatif et non exhaustif, les contenus téléchargeables payants et gratuits, les contenus déverrouillables, les propriétés numériques et/ou virtuelles, les droits d'utilisation liés au clés ou codes de déverrouillage, les codes de série et/ou les systèmes d'authentification en ligne de toute nature, les résultats obtenus dans le jeu ou la monnaie virtuelle ou fictive non régis par un contrat de services numériques distinct des présentes.


IV. Utilisation et expiration du contenu et des droits / restrictions générales de la licence

Basketball Pro Management vous accorde une licence personnelle, limitée et non exclusive d'utilisation du contenu et des droits auxquels vous avez accès aux seules fins d'une utilisation personnelle, privée, non commerciale, non transférable et limitée selon les termes des présentes et de tous les contrats et/ou documentations applicables aux services Basketball Pro Management auxquels vous accédez. Les contenus figurant sur les services Basketball Pro Management, les Droits et tous les autres droits de propriété intellectuelle se rapportant à ces services ainsi que les produits et services offerts par l'intermédiaire des services Basketball Pro Management sont la propriété de Basketball Pro Management ou de tiers bailleurs de licence de Basketball Pro Management et sont protégés par les lois sur le droit d'auteur , les brevets, par les conventions internationales et par les autres lois protégeant la propriété intellectuelle et les droits exclusifs afférents. Vous ne pouvez pas copier ou télécharger de contenu et/ou de droits d'un service Basketball Pro Management sans y être expressément autorisé. En outre, sauf autorisation expresse de Basketball Pro Management, vous ne pouvez pas distribuer, exécuter ou présenter en public, louer, vendre, transmettre, transférer, publier, modifier, copier, créer des oeuvres dérivées de, donner en location, concéder en sous-licence, décompiler, désassembler, procéder à une ingénierie à rebours ni faire un quelconque autre usage non autorisé des contenus ou des droits. Tout usage commercial est interdit. Vous vous engagez à ne pas retirer, masquer ou transformer toute mention de réserve du droit d'auteur, indication de dépôt de brevet ou de marque commerciale ou autre mention de droits de propriété apposée au contenu. Les droits qui vous sont accordés le sont sous réserve de votre respect des présentes conditions d'utilisation et de tout autre contrat applicable aux services Basketball Pro Management que vous utilisez.

Dès lors qu’ils ne vous sont pas expressément conférés aux termes des présentes conditions d’utilisation, Basketball Pro Management se réserve tous les droits sur les contenus, les droits et tous les droits d'auteurs, marques commerciales et autres droits de propriété intellectuelle qui y sont associés. L'autorisation d'utilisation du contenu et des droits qui vous est accordée, comme décrite ci-dessus, est limitée par les droits de propriété intellectuelle de Basketball Pro Management et exclut tout autre droit de brevet ou de propriété intellectuelle. La reproduction ou la distribution non autorisée de contenus et/ou de droits trouvés sur les services Basketball Pro Management peut entraîner la résiliation de votre ou vos comptes Basketball Pro Management, l'interdiction d'utiliser des services Basketball Pro Management et donner lieu à des actions en justice. Vous vous engagez à couvrir et dégager de toute responsabilité Basketball Pro Management en cas d'agissement non autorisé ou illégal sur les services Basketball Pro Management par vous-même ou par le biais de votre compte.



V. Disponibilité du contenu et des droits

Les droits ne peuvent être détenus que dans des comptes Basketball Pro Management de personnes résidant légalement dans des pays autorisant l'accès au contenu et aux droits et leur utilisation. Les droits ne peuvent être achetés ou acquis qu'auprès de Basketball Pro Management ou d'un revendeur agréé. Basketball Pro Management se réserve le droit de refuser votre ou vos demandes d'acquisition de droits, ainsi que celui de limiter ou bloquer toute demande d'acquisition de droits pour quelque raison que ce soit.

Nous ne garantissons pas la disponibilité d'un contenu ou d'un droit à tout moment ou à un moment déterminé, ni le maintien de l'offre d'un contenu ou de droits particuliers pendant un quelconque délai défini. Nous nous réservons le droit de modifier et de mettre à jour le contenu et les droits sans vous en informer.


VI. Apport de contenu de tiers sur les services Basketball Pro Management

Basketball Pro Management respecte la propriété intellectuelle des tiers. Pour pouvoir télécharger des contenus vers les services Basketball Pro Management, vous devez y être légalement habilité. Vous ne devez pas télécharger vers ou publier sur les services Basketball Pro Management des contenus contrefaisant le droit d'auteur, les marques ou les autres droits de propriété intellectuelle d'un tiers et vous ne devez pas non plus télécharger de contenus portant atteinte au droit à la vie privée ou aux droits de la personnalité d'un tiers. Vous ne pouvez télécharger que des contenus que vous êtes autorisé à télécharger par leur détenteur ou en vertu de la loi. Basketball Pro Management peut, sans vous en informer au préalable, retirer tout contenu qu'elle estime, à sa seule appréciation, être de nature à violer les droits de propriété intellectuelle ou d'autres droits de tiers. Si vous violez à plusieurs reprises les droits de propriété intellectuelle ou d'autres droits de Basketball Pro Management ou de tiers, Basketball Pro Management peut résilier votre compte sans préavis. En cas de résiliation de votre ou vos comptes, vous ne pourrez prétendre à aucun remboursement de frais que vous aurez engagé et perdrez l'accès à tous les droits associés à votre compte.



VII. Résiliation de services Basketball Pro Management, de comptes et de droits

Basketball Pro Management peut à tout moment résilier l’accès à des Services Basketball Pro Management et/ou produits en ligne.

Basketball Pro Management peut également résilier votre compte (et vous refuser l'accès aux droits acquis) si elle estime, à sa seule discrétion, que vous ne respectez pas les présentes conditions d'utilisation, utilisez votre compte de manière illégale ou indue, ou utilisez des services Basketball Pro Management, des contenus, des droits acquis, des produits ou la propriété intellectuelle de Basketball Pro Management de manière illégale ou indue. Vous pouvez perdre votre pseudo et avatar du fait de la résiliation de votre compte. En cas de violation des présentes conditions d'utilisation ou de tout autre contrat applicable aux services Basketball Pro Management auquel vous accédez, Basketball Pro Management peut vous délivrer un avertissement, suspendre votre compte, supprimer, révoquer ou saisir certains droits acquis associés à votre compte ou résilier avec effet immédiat l'ensemble des comptes que vous avez ouverts. Vous prenez acte du fait que Basketball Pro Management n’est pas tenue de vous envoyer un avertissement avant de suspendre ou résilier votre compte ou de supprimer, révoquer ou saisir certains droits acquis qui lui sont associés. Si Basketball Pro Management résilie votre compte, vous ne pouvez pas participer de nouveau à un service Basketball Pro Management sans l'autorisation expresse de Basketball Pro Management. Vous ne pouvez pas autoriser des personnes dont les comptes ont été résiliés par Basketball Pro Management à utiliser votre compte.

En cas de résiliation ou de suspension de votre compte ou d’un abonnement particulier à un service Basketball Pro Management associé à votre compte et/ou de suppression, révocation ou saisie de certains des droits acquis de votre compte, aucun remboursement ne sera accordé et vous n’aurez plus accès à votre compte ni aux droit associés à votre compte ou au service Basketball Pro Management considéré. Si vous pensez que des mesures ont été prises à l'encontre de votre compte par erreur, veuillez contacter l'administrateur du site à l'adresse : admin@basketball-pro-management.com .



VIII. Résiliation de votre compte

Vous pouvez à tout moment résilier votre compte ou un abonnement particulier à un service Basketball Pro Management. Si vous n'acceptez pas les termes des présentes conditions d'utilisation, votre seul recours est de ne pas utiliser les services Basketball Pro Management et de résilier votre compte ou les abonnements correspondants. Vous convenez que la résiliation de votre compte ou d'un abonnement particulier constitue le seul droit et seul recours dont vous disposez en cas de litige avec Basketball Pro Management.

Contactez l'administrateur du site à l'adresse admin@basketball-pro-management.com pour résilier votre compte. Cependant, il vous incombe de régler tous montants dus avant la résiliation. Tous arriérés ou frais non réglés et autres problèmes non résolus avec les services Basketball Pro Management doivent être réglés avant ouverture d'un nouveau compte Basketball Pro Management.


IX. Règles de conduite

Vous agissez en violation des conditions d'utilisation des services si Basketball Pro Management estime, à sa seule discrétion, que vous commettez les actions suivantes :

- Publier en ligne, transmettre, promouvoir ou diffuser un contenu illégal.
- Harceler, menacer, mettre dans l'embarras ou faire quoi que ce soit d'inconvenant envers un autre joueur, comme envoyer constamment des messages indésirables, lancer des attaques personnelles ou faire des déclarations sur son origine ethnique, son orientation sexuelle, sa religion, sa culture, etc.
- Transmettre ou faciliter la diffusion de contenus blessants, injurieux, haineux, racistes, offensants à l’égard d’une religion ou d’une ethnie, obscènes, menaçants, destinés à intimider, vulgaires, sexuellement explicites, diffamatoires, portant atteinte à la vie privée ou aux droits de la personnalité, encourageant des comportements constitutifs d'une violation de la loi ou répréhensibles et/ou déplacés du point de vue d'une personne raisonnable. Les propos haineux ne sont pas tolérés.
- Utiliser des pseudonymes et/ou des avatars injurieux, agressifs ou diffamatoires.
- Interrompre le flux des discussions dans les espaces de discussion par des propos vulgaires ou injurieux, en appuyant de manière répétée sur la touche Entrée, en utilisant de manière excessive les majuscules dans le but de gêner les autres utilisateurs ou en recourant au "spamming" (arrosage) ou au "flooding" (saturation) [envoi répété de textes].
- Usurper l'identité de quelqu'un (y compris une célébrité), indiquer de manière mensongère que vous êtes un employé ou un représentant de Basketball Pro Management, tenter de tromper les utilisateurs en affirmant que vous représentez Basketball Pro Management ou une quelconque société partenaire de Basketball Pro Management ou affiliée à Basketball Pro Management.
- Tenter d'obtenir un mot de passe, des informations relatives à un compte ou d'autres informations d'ordre privé auprès de tout autre utilisateur des services Basketball Pro Management.
- Télécharger vers notre service des logiciels ou contenus dont vous n'êtes pas propriétaire ou que vous n'avez pas l'autorisation de diffuser librement.
- Enfreindre toute règle de conduite supplémentaire applicable à un service Basketball Pro Management spécifique que vous utilisez.
- Promouvoir, encourager ou participer à une activité illégale, notamment le piratage, le craquage et/ou la diffusion de logiciels contrefaits et/ou l'utilisation à votre profit de programmes d'exploitation de bogues, ou exploits, ou de triche.
- Télécharger sur nos services des fichiers contenant un virus, un ver informatique, un logiciel espion, des bombes logiques, des données corrompues ou tout autre programme informatique susceptible de nuire aux services Basketball Pro Management, de les perturber ou de les interrompre.
- Envoyer des messages dans tout autre but que la communication à titre personnel, notamment envoyer des publicités ou des messages promotionnels, des chaînes de lettres, faire la publicité d'un système pyramidal ou exercer toute autre activité commerciale.
- Faire un usage inapproprié du service d'assistance aux jeux ou des boutons de réclamation ou envoyer des rapports mensongers aux membres du personnel Basketball Pro Management.
- Utiliser ou diffuser des programmes informatiques "auto" ou "macro" non autorisés ou d’autres programmes ou applications logicielles de triche.
- Modifier ou tenter de modifier une quelconque partie du service Basketball Pro Management sans y être explicitement autorisé par Basketball Pro Management.
- Mettre en ligne ou communiquer à l'aide du service Basketball Pro Management des informations personnelles réelles concernant une personne.
- Tenter d'entraver, pirater ou déchiffrer les transmissions à destination ou en provenance des serveurs d'un service Basketball Pro Management.
- Utiliser ou faire connaître l'existence d'un programme d'exploitation de bogues, ou exploit, pour tirer un avantage déloyal dans un jeu.
- Tenter d'utiliser un logiciel Basketball Pro Management sur ou par l'intermédiaire d'un service qui n'est ni contrôlé ni autorisé par Basketball Pro Management. Lorsque vous utilisez un logiciel Basketball Pro Management de cette façon, vous le faites à vos propres risques et vous pouvez être soumis à des conditions supplémentaires ou différentes. Basketball Pro Management décline toute responsabilité en cas d'utilisation d'un logiciel Basketball Pro Management sur ou par l'intermédiaire d'un service qui n'est pas contrôlé par Basketball Pro Management.
- Gêner les autres dans leur utilisation d'un service Basketball Pro Management ou faire quoi que ce soit qui gêne Basketball Pro Management dans la fourniture du service Basketball Pro Management à la satisfaction de tous les utilisateurs ou qui entraîne une augmentation tangible des coûts de fourniture dudit service.
- Sauf autorisation expresse de Basketball Pro Management, vous ne pouvez pas vendre, acheter, échanger ou transférer par quelque autre moyen votre compte Basketball Pro Management ou tout accès personnel aux services Basketball Pro Management, au contenu ou aux droits, y compris par l'intermédiaire de sites d'enchères.
- Vous ne pouvez pas mener d'activités en violation des lois d'un quelconque territoire, y compris, à titre indicatif et non exhaustif, des actes constitutifs de contrefaçon de droit d'auteur, de contrefaçon de marque, de diffamation, d'atteinte à la vie privée, d'usurpation d'identité, de piratage, de harcèlement, de fraude et de distribution de logiciels contrefaits.

Certains services Basketball Pro Management peuvent également mettre en ligne des règles supplémentaires régissant votre conduite sur les services en question.
Vous devez respecter toutes les lois, règles et réglementations fédérales, nationales, régionales et locales applicables à vos activités lorsque vous utilisez des services Basketball Pro Management. Basketball Pro Management se réserve le droit de résilier votre compte et de vous empêcher d'utiliser tous les services Basketball Pro Management si votre compte est employé pour commettre des activités illégales ou enfreignant les présentes conditions d'utilisation.

Si vous rencontrez un autre utilisateur qui enfreint l'une quelconque des règles de conduite, veuillez le signaler à l'administrateur du site à l'adresse : admin@basketball-pro-management.com .



XI. Logiciels, utilitaires et outils

Les services Basketball Pro Management peuvent vous demander ou vous permettre de télécharger sur votre ordinateur, sur votre système de loisir interactif ou sur votre appareil des logiciels, des mises à jour de logiciel ou des patches (ou correctifs) ou autres utilitaires et outils de Basketball Pro Management ou de ses bailleurs de licences. Basketball Pro Management vous concède une licence limitée non exclusive vous permettant d'utiliser les logiciels Basketball Pro Management aux seules fins exposées par Basketball Pro Management au moment où ils sont mis à votre disposition. Si un contrat de licence d’utilisateur final ou un contrat d'accès et de licence pour utilisateur final est fourni avec un logiciel Basketball Pro Management, l'utilisation que vous faites du logiciel Basketball Pro Management est soumise aux dispositions dudit contrat de licence. Vous n'êtes pas autorisé à concéder en sous-licence ni à faire payer à d'autres personnes l'accès aux logiciels Basketball Pro Management ou leur utilisation. Vous n'êtes pas autorisé à traduire, procéder à une ingénierie à rebours ou à une compilation inverse, décompiler ni désassembler les logiciels Basketball Pro Management ni à réaliser des oeuvres dérivées de ces logiciels. Vous ne pouvez modifier les logiciels Basketball Pro Management ou les utiliser d'une façon qui n'est pas expressément autorisée par écrit par Basketball Pro Management. Vous convenez que l'application par Basketball Pro Management de différentes technologies peut ne pas être cohérente sur toutes les plates-formes et que les performances des logiciels Basketball Pro Management et des services Basketball Pro Management qui s'y rapportent peuvent varier en fonction de votre ordinateur et autres équipements.

Basketball Pro Management peut vous fournir, de temps à autre, des mises à jour ou des modifications des logiciels Basketball Pro Management. Vous reconnaissez que certaines mises à jour et modifications peuvent être nécessaires pour pouvoir continuer à utiliser les logiciels Basketball Pro Management et les services Basketball Pro Management.



XII. Mises à jour des services Basketball Pro Management

IMPORTANT : BASKETBALL PRO MANAGEMENT PEUT CONSIDÉRER NÉCESSAIRE DE METTRE À JOUR OU DE RÉINITIALISER CERTAINS PARAMÈTRES POUR ÉQUILIBRER LES JEUX OU L'USAGE DES SERVICES BASKETBALL PRO MANAGEMENT. CES MISES À JOUR OU "RÉINITIALISATIONS" SONT SUSCEPTIBLES DE VOUS INFLIGER DES REVERS DANS L'ENVIRONNEMENT DE JEU OÙ VOUS VOUS TROUVEZ ET D'AFFECTER LES PERSONNAGES, JEUX, GROUPES OU AUTRES DROITS ACQUIS QUI SONT SOUS VOTRE CONTRÔLE. BASKETBALL PRO MANAGEMENT SE RÉSERVE LE DROIT DE FAIRE CES MISES À JOUR ET DÉCLINE TOUTE RESPONSABILITÉ À VOTRE ÉGARD POUR CES MODIFICATIONS.



XIII. Limitations de garantie et de responsabilité

Vous acceptez expressément que l'utilisation des services proposés par le groupe UMIX (à savoir le jeu Basketball Pro Management dans le cas présent) se fasse à vos propres risques, dans les limites autorisées par la loi.Ces mêmes services sont fournis "en l'état" et "selon disponibilité" pour votre usage personnel uniquement, sans aucune garantie implicite ou explicite, à moins que ces garanties ne puissent pas être exclus légalement. Il n'est accordé aucune garantie quant à la qualité, à la fonctionnalité, à la disponibilité ou au fonctionnement des services mis à disposition par le groupe UMIX. Le groupe UMIX (responsable de Basketball Pro Management) décline tout responsabilité en cas d'incapacité à obtenir ou utiliser des contenus, droits, produits ou services. Le groupe UMIX ne peut garantir que vous pourrez les utiliser ou y accéder au moment de votre choix ou du lieu de votre choix.

VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ QUE, DANS LES LIMITES AUTORISÉES PAR LA LOI, VOTRE SEUL ET UNIQUE RECOURS EN CAS DE LITIGE AVEC BASKETBALL PRO MANAGEMENT OU SES BAILLEURS DE LICENCES RELATIF OU CONSÉCUTIF AUX SERVICES BASKETBALL PRO MANAGEMENT ET/OU AUX PRODUITS BASKETBALL PRO MANAGEMENT EST DE CESSER D'UTILISER LES SERVICES BASKETBALL PRO MANAGEMENT ET DE RÉSILIER VOTRE COMPTE BASKETBALL PRO MANAGEMENT. VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ ÉGALEMENT QUE BASKETBALL PRO MANAGEMENT, SES BAILLEURS DE LICENCES, SES CONCESSIONNAIRES DE LICENCES ET SES SOCIÉTÉS AFFILIÉES NE PEUVENT ÊTRE TENUS POUR RESPONSABLES D'UN ACTE OU MANQUEMENT DE LEUR PART OU DE LA PART D'AUTRES PERSONNES EN CE QUI A TRAIT AU COMPORTEMENT, AUX COMMUNICATIONS OU AUX CONTENUS SUR LES SERVICES BASKETBALL PRO MANAGEMENT OU À L'UTILISATION DES LOGICIELS BASKETBALL PRO MANAGEMENT. EN AUCUN CAS LA RESPONSABILITÉ DE BASKETBALL PRO MANAGEMENT, DE SES BAILLEURS DE LICENCES, DE SES CONCESSIONNAIRES DE LICENCES, DE SES SOCIÉTÉS AFFILIÉES, DE SES EMPLOYÉS, RESPONSABLES OU DIRIGEANTS ENVERS VOUS NE PEUT EXCÉDER LE MONTANT QUE VOUS AVEZ PAYÉ À BASKETBALL PRO MANAGEMENT POUR LES SERVICES BASKETBALL PRO MANAGEMENT. BASKETBALL PRO MANAGEMENT OU LES AFFILIÉS BASKETBALL PRO MANAGEMENT NE PEUVENT EN AUCUNE CIRCONSTANCE ÊTRE TENUS POUR RESPONSABLES DES DOMMAGES ACCESSOIRES OU INDIRECTS DÉCOULANT DE L'USAGE QUE VOUS FAITES DES SERVICES BASKETBALL PRO MANAGEMENT, DES LOGICIELS BASKETBALL PRO MANAGEMENT OU D'INTERNET, NI DE TOUTE AUTRE PLAINTE RELATIVE À VOTRE UTILISATION DES SERVICES OU COMPTES BASKETBALL PRO MANAGEMENT. BASKETBALL PRO MANAGEMENT DÉCLINE TOUTE RESPONSABILITÉ EN CAS DE PERTE DE DONNÉES, D'ENDOMMAGEMENT DE VOS LOGICIELS OU DE VOTRE MATÉRIEL INFORMATIQUE OU DE PERTES OU DOMMAGES DE TOUTE AUTRE NATURE SUBIS PAR VOUS-MÊME OU PAR UN TIERS, QUE CES PERTES OU DOMMAGES SOIENT DIRECTS, INDIRECTS, ACCESSOIRES, PARTICULIERS OU CONSÉCUTIFS ET QUEL QUE SOIT LEUR MODE DE SURVENANCE, RÉSULTANT DE L'ACCÈS À UN SERVICE, CONTENU OU LOGICIEL BASKETBALL PRO MANAGEMENT DE VOTRE ORDINATEUR ET/OU APPAREIL OU DE L'UTILISATION DESDITS SERVICE, CONTENU OU LOGICIEL SUR VOTRE ORDINATEUR ET/OU APPAREIL.



XIV. Garantie

Si Basketball Pro Management vous en fait la demande, vous vous engagez à défendre et garantir Basketball Pro Management, les affiliés Basketball Pro Management, ses sous-traitants, distributeurs et fournisseurs de contenu, contre toutes les responsabilités, réclamations et tous les frais, y compris les honoraires d’avocats, consécutifs ou liés à une violation des présentes conditions d’utilisation dont vous seriez responsable, ou en lien avec votre transmission d'un contenu sur les services Basketball Pro Management ou par le biais des services Basketball Pro Management. Sans limiter la généralité de ce qui précède, vous vous engagez à couvrir Basketball Pro Management et à la dégager de toute responsabilité en cas d’utilisation inappropriée ou illégale de votre compte, y compris en cas d’utilisation illégale ou inappropriée de la part de quelqu’un que vous avez autorisé à utiliser votre compte. Vous acceptez d’être tenu pour personnellement responsable de votre utilisation des services Basketball Pro Management et de toutes vos communications et activités sur les services Basketball Pro Management, notamment de tout contenu que vous avez fourni, et de dégager Basketball Pro Management et les affiliés Basketball Pro Management de toute responsabilité et de les garantir contre tout dommage découlant de votre comportement sur les services Basketball Pro Management, ce qui inclut tout contenu fourni par vous.


XV. Liens vers des sites tiers

Les services Basketball Pro Management sont susceptibles de contenir des liens hypertextes vers des sites internet exploités par des tiers, notamment des annonceurs et autres fournisseurs de contenu. Il se peut que ces sites collectent des données ou vous demandent de leur communiquer des informations à caractère personnel. Basketball Pro Management ne contrôle pas ces sites internet et ne saurait être tenue pour responsable de leur contenu, de leur charte de confidentialité, pas plus que de la collecte, de l’utilisation ou de la diffusion des informations recueillies par ces sites.



XVI. Clauses générales

A. Recours

Vous convenez que les présentes conditions d’utilisation ne sont pas destinées à conférer et ne confèrent pas de droits ou de recours à des personnes autres que les parties aux présentes conditions d’utilisation. Vous convenez également que les présentes conditions d’utilisation, la charte de confidentialité de Basketball Pro Management et les conditions supplémentaires contenues dans les présentes conditions d’utilisation, y compris l’application par Basketball Pro Management de ces politiques, ne sont pas destinées à conférer et ne confèrent pas de droits ou recours à quiconque.



B. Autonomie des dispositions

Si une partie quelconque des présentes conditions d’utilisation est jugée nulle ou inapplicable, ladite partie sera interprétée en conformité avec la législation applicable afin de refléter au mieux les intentions initiales de Basketball Pro Management, et les autres parties resteront en vigueur et de plein effet.



C. Renonciation

Le fait pour Basketball Pro Management de ne pas exercer ou faire valoir un droit ou une disposition des présentes conditions d’utilisation ne saurait constituer une renonciation à ce droit ou à cette disposition. La renonciation à une disposition des présentes conditions d’utilisation ne prendra effet que si elle fait l’objet d’un écrit signé par Basketball Pro Management.



XVII. Intégralité du contrat

Les conditions d’utilisation (y compris la charte de confidentialité de Basketball Pro Management et les autres conditions supplémentaires intégrées au présent document par référence) ainsi que toutes les règles ou instructions publiées en ligne concernant un jeu, une activité, un concours ou une loterie en particulier constituent l’intégralité du contrat conclu entre vous et Basketball Pro Management concernant vos droits et obligations quant à l’utilisation des services Basketball Pro Management. En cas de conflit entre les conditions d’utilisation et toute autre règle ou instruction publiée en ligne sur un service Basketball Pro Management, Basketball Pro Management tranchera à sa seule discrétion.